Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECEM
VICKERS PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique) Vickers House, Millbank Tower, Millbank LONDRES SW1P 4RA (Grande-Bretagne)

Numéro de dépôt :
1310849
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1995

Présentation de la marque ECEM

Déposée le 30 mai 1985 par VICKERS PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique) Vickers House auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VICKERS PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique) Vickers House, Millbank Tower, Millbank LONDRES SW1P 4RA (Grande-Bretagne) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque ECEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECEM est expirée depuis le 30 mai 1995.

VICKERS PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique) Vickers House a également déposé les autres marques suivantes : SCANDIG , COSWORTH


VICKERS PUBLIC LIMITED COMPANY (Société britannique) Vickers House, Millbank Tower, Millbank LONDRES SW1P 4RA (Grande-Bretagne) - Royaume-Uni


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.